BEUTEL FÜR RAUCHLOSEN TABAK
Brevet européen · EP3226700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3226700
- Numéro de demande
- EP15816994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24B 13/00 (2006.01)A24B 15/28 (2006.01)A24B 15/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201414561736 05.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/063592 03.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/090075 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 2 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
CHAPMAN, Paul Stuart
Winston-Salem, North Carolina 27107, US
TURFLER, David Troy
Collierville, Tennessee 38017, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.