BEUTEL FÜR RAUCHLOSEN TABAK

Brevet européen · EP3226700 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3226700
Numéro de demande
EP15816994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24B 13/00 (2006.01)
A24B 15/28 (2006.01)
A24B 15/24 (2006.01)
Priorité
US 201414561736 05.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/063592 03.12.2015
Publication PCT
WO2016/090075 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 2 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.08.2024

  5. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

CHAPMAN, Paul Stuart

Winston-Salem, North Carolina 27107, US

TURFLER, David Troy

Collierville, Tennessee 38017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.