BELÜFTUNGS- ODER HEIZ-/KÜHLMATRATZE

Brevet européen · EP3226724 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3226724
Numéro de demande
EP15804747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
5 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47G 9/00 (2006.01)
A47G 9/02 (2006.01)
A47C 21/04 (2006.01)
A47C 7/74 (2006.01)
A47G 9/08 (2006.01)
A47G 9/10 (2006.01)
Priorité
EP 14195863 02.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/078390 02.12.2015
Publication PCT
WO2016/087533 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  6. 18 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.09.2021

  7. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

NORDENTOFT, Torsten

06530 Speracedes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.