BADEVORRICHTUNG RECYCLINGSYSTEM

Brevet européen · EP3226734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3226734
Numéro de demande
EP15866272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47K 3/022 (2006.01)
A47K 3/06 (2006.01)
Priorité
MY PI2014703602 02.12.2014
Demande PCT
PCT/MY2015/000102 02.12.2015
Publication PCT
WO2016/089197 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2026

  2. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Johnson & Nicholson (M) SDN BHD

No.7 Wisma Johnson & Nicholson Jalan 4/93 Taman Miharja, 55200 Kuala Lumpur, MY

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

HONG MENG, Alan Chew

55200 Kuala Lumpur, MY

YIP, Chew Joon

55200 Kuala Lumpur, MY

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.