COMPOSES POUR LE TRAITEMENT DES MALADIES MITOCHONDRIALES
Brevet européen · EP3226850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3226850
- Numéro de demande
- EP15821108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 31/137 (2006.01)A61K 31/138 (2006.01)A61K 31/14 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1461817 02.12.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053286 01.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/087771 09.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 nov. 2021
Rectifié
- Titulaire
- Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Universite D'Angers, 40 rue de Rennes, B.P. 73532, 49035 Angers Cedex 01, France, Centre Hospitalier Universitaire, d'Angers, 4, rue Larrey, 49333 Angers, France, UNIVERSITE PARIS-SACLAY, Bâtiment Bréguet, 3, rue Joliot Curie, GIF-SUR-YVETTE, France → UNIVERSITE PARIS-SACLAY, Bâtiment Bréguet, 3, rue Joliot Curie, 91190 GIF-SUR-YVETTE, France
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 16 nov. 2021
Rectifié
- Titulaire
- Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Universite D'Angers, 40 rue de Rennes, B.P. 73532, 49035 Angers Cedex 01, France, Centre Hospitalier Universitaire, d'Angers, 4, rue Larrey, 49333 Angers, France, UNIVERSITE PARIS-SACLAY, Bâtiment Bréguet, 3, rue Joliot Curie, 91190 GI-SUR-YVETTE, France → Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Universite D'Angers, 40 rue de Rennes, B.P. 73532, 49035 Angers Cedex 01, France, Centre Hospitalier Universitaire, d'Angers, 4, rue Larrey, 49333 Angers, France, UNIVERSITE PARIS-SACLAY, Bâtiment Bréguet, 3, rue Joliot Curie, GIF-SUR-YVETTE, France
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
- 12 nov. 2021
Fusionné
- Titulaire
- Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Université Paris-Sud, 15, rue Georges Clémenceau, 91405 Orsay Cedex, France, Universite D'Angers, 40 rue de Rennes, B.P. 73532, 49035 Angers Cedex 01, France, Centre Hospitalier Universitaire, d'Angers, 4, rue Larrey, 49333 Angers, France → Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Universite D'Angers, 40 rue de Rennes, B.P. 73532, 49035 Angers Cedex 01, France, Centre Hospitalier Universitaire, d'Angers, 4, rue Larrey, 49333 Angers, France, UNIVERSITE PARIS-SACLAY, Bâtiment Bréguet, 3, rue Joliot Curie, 91190 GI-SUR-YVETTE, France
Publié dans Swissreg le 12.11.2021
3 entrées antérieures
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 11 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 11.10.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
75007 Paris, FR
43124 Parme, IT
91370 Verrieres Le Buisson, FR
91120 Palaiseau, FR
43123 Parme, IT
49240 Avrille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.