STAMMZELLENMATERIAL UND DESSEN VERWERNDUNG
Brevet européen · EP3226876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3226876
- Numéro de demande
- EP15866203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 35/28 (2015.01)C12N 5/0775 (2010.01)C12N 5/02 (2006.01)A61L 27/38 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 17/02 (2006.01)A61P 17/14 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)A61P 37/02 (2006.01)
- Priorité
- RU 2014148251 01.12.2014
- Demande PCT
- PCT/RU2015/000831 30.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/089252 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 19 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2024
- 2 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
DOVGII, Andrei Igorevich
Moscow 117208, RU
SOKOLOV, Anatoliy Andreevich
Moscow 107497, RU
KOLESNIKOVA, Antonina Ivanovna
Moscow 127018, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.