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Brevet européen · EP3226929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3226929
- Numéro de demande
- EP15807990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/32 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/22 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201421498 03.12.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053694 03.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/087859 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
TURNER, Stephen
Gloucester GL2 9QL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.