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Brevet européen · EP3226930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3226930
Numéro de demande
EP15807992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
GB 201421498 03.12.2014
GB 201503805 06.03.2015
GB 201517433 02.10.2015
Demande PCT
PCT/GB2015/053697 03.12.2015
Publication PCT
WO2016/087861 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Spectrum Medical Ltd.

Harrier 4 Meteor Business Park Cheltenham Road East, Gloucester GL2 9QL, GB

Inventeur

TURNER, Stephen

Gloucester GL2 9QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.