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Brevet européen · EP3226948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3226948
Numéro de demande
EP15812911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201462087567 P 04.12.2014
US 201462087571 P 04.12.2014
US 201514802675 17.07.2015
Demande PCT
PCT/US2015/064017 04.12.2015
Publication PCT
WO2016/090260 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 12 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  4. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  8. 2 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 02.11.2019

1 entrée antérieure
  1. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

Norton (Waterford) Limited

Unit 301 IDA Industrial Park Cork Road, Waterford, IE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

WEITZEL, Douglas E.

Hamilton, NJ 08619, US

MILTON-EDWARDS, Mark

MacClesfield Cheshire SK10 2EB, GB

MORRISON, Mark S.

Basking Ridge, NJ 07920, US

CHRYSTYN, Henry

Eldwick, Bingley BD16 3DU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.