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Brevet européen · EP3226971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3226971
Numéro de demande
EP15834716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
10 juin 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201462087714 P 04.12.2014
US 201562242658 P 16.10.2015
Demande PCT
PCT/IB2015/002480 04.12.2015
Publication PCT
WO2016/087946 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

Nucletron Operations B.V.

Waardgelder 1, 3905 TH Veenendaal, NL

Inventeur

VAN ERP, Wilhelmus

3905 TH Veenendaal, NL

STELLER, Hendrik

3905 TH Veenendaal, NL

VAN MANEN, Jan, Willem

3905 TH Veenendaal, NL

GEHENIAU, Norbert, Johan Lukas

3905 TH Veenendaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.