MIKROKAPSELN
Brevet européen · EP3227016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227016
- Numéro de demande
- EP15804514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 26 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01J 13/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 14196271 04.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/078554 03.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/087598 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
LINDEMANN, Brigitte
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
STAFF, Roland Hinrich
67583 Guntersblum, DE
BEM, Valeria
68163 Mannheim, DE
WITTELER, Helmut
67157 Wachenheim, DE
BURAKOWSKA-MEISE, Ewelina
64686 Reichenbach (Lautertal), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.