EXTRACTEUR DE MANCHONS, GROUPE DE TRANSFORMATION D'UN SUPPORT PLAN, ET PROCÉDÉ D'EXTRACTION DE MANCHONS

Brevet européen · EP3227102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227102
Numéro de demande
EP15808110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
27 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B31F 1/07 (2006.01)
Priorité
EP 14020103 04.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/025091 26.11.2015
Publication PCT
WO2016/087051 09.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

Route de Faraz 3, 1031 Mex

Inventeur

DÉNISSE, Guillaume

74500 Féternes, FR

CLÉMENT, Philippe

1305 Penthalaz

BÉGUIN, Boris

1817 Brent

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.