SICHERHEITSELEMENT
Brevet européen · EP3227122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227122
- Numéro de demande
- EP15813711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/364 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/391 (2014.01)B42D 25/405 (2014.01)
- Priorité
- DE 102014117877 04.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/078279 02.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/087485 09.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 10 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
WALTER, Harald
8810 Horgen
STAHL, Rainer
90449 Nürnberg, DE
SPIESS, Rouven
6415 Arth
TOMPKIN, Wayne Robert
5400 Baden
STAUB, René
6332 Hagendorn
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.