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Brevet européen · EP3227125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227125
- Numéro de demande
- EP15775695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014224960 05.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073089 07.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/087091 09.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
BROCKMANN, Jürgen
30171 Hannover, DE
KERSCHER, Andrea
82057 Icking, DE
MCHENRY, Joseph
Chattanooga, Tennessee 37421, US
PAVON SIERRA, Viktoria
30419 Hannover, DE
SENG, Matthias
30453 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.