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Brevet européen · EP3227145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227145
Numéro de demande
EP15791116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 13/02 (2006.01)
B62D 25/24 (2006.01)
Priorité
US 201414559961 04.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/056605 21.10.2015
Publication PCT
WO2016/089490 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

KARGILIS, John S.

Northville, Michigan 48168, US

SCHAMANEK, Roger E.

Sterling Heights, Michigan 48314, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.