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Brevet européen · EP3227216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227216
- Numéro de demande
- EP15804122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 1/42 (2006.01)B66B 11/00 (2006.01)B66B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 14195745 02.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/078389 02.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/087532 09.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.