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Brevet européen · EP3227225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227225
Numéro de demande
EP15804211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
26 avr. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 11/04 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B66C 23/78 (2006.01)
Priorité
GB 201421571 04.12.2014
GB 201517285 30.09.2015
Demande PCT
PCT/GB2015/053617 27.11.2015
Publication PCT
WO2016/087824 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  3. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Inventeur

KING, Brian Robert

Leicester Leicestershire LE18 2FB, GB

RICHARDSON, Mark John

Leicester Leicestershire LE18 2FB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.