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Brevet européen · EP3227282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227282
- Numéro de demande
- EP15801459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 1 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 413/14 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)A61P 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14195778 02.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/078026 30.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/087352 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.