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Brevet européen · EP3227332 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227332
Numéro de demande
EP15804386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07K 16/28 (2006.01)
C07K 16/30 (2006.01)
C07K 16/44 (2006.01)
C07K 16/46 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
Priorité
EP 14196046 03.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/078155 01.12.2015
Publication PCT
WO2016/087416 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

BRINKMANN, Ulrich

82362 Weilheim, DE

MAYER, Klaus

81373 Muenchen, DE

SCHAEFER, Wolfgang

68199 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.