ELECTROLYSEUR DE VAPEUR D'EAU A HAUTE TEMPERATURE
Brevet européen · EP3227472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227472
- Numéro de demande
- EP15798101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C25B 15/00 (2006.01)C25B 1/08 (2006.01)C25B 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1461745 01.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/077293 20.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/087239 09.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 28 juil. 2023
Licence inscrite
- Preneur de licence
- GENVIA SAS, Plaine Saint-Pierre-CS 10620 Avenue Joseph Lazare, 34535 Béziers Cedex, France
Publié dans Swissreg le 28.07.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
F-38210 Tullins, FR
F-38360 Sassenage, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.