GURTRAND
Brevet européen · EP3227482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227482
- Numéro de demande
- EP15808559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D03D 1/00 (2006.01)D03D 5/00 (2006.01)D03D 15/00 (2021.01)
- Priorité
- GB 201421689 05.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/078727 04.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/087664 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 29 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.08.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
47798 Krefeld, DE
Horwich Bolton BL6 7QZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.