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Brevet européen · EP3227507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227507
Numéro de demande
EP15864647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
1 avr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 1/34 (2006.01)
E04D 3/365 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
E04F 13/18 (2006.01)
E04F 13/21 (2006.01)
Priorité
US 201462086017 P 01.12.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/059228 01.12.2015
Publication PCT
WO2016/088025 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

MORROW, Christopher Charles

Auckland 2113, NZ

KVASNICKA, Johan Miros

Auckland 0932, NZ

HAYNES, Andrew Leo

Auckland 0932, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.