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Brevet européen · EP3227517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227517
Numéro de demande
EP15808534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
27 sept. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
E06C 1/32 (2006.01)
E06C 7/42 (2006.01)
E06C 1/18 (2006.01)
E06C 7/46 (2006.01)
Priorité
US 201414558042 02.12.2014
US 201414557944 02.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/063518 02.12.2015
Publication PCT
WO2016/090041 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Core Distribution, Inc.

113 Washington Avenue North, Minneapolis, MN 55401, US

Inventeur

SCHLUETER, Nathan L.

Bloomington, Minnesota 55420, US

CALDWELL, Allen A.

Shakopee, Minnesota 55378, US

KIEFFER, Mitchell I.

Minneapolis, Minnesota 55416, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.