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Brevet européen · EP3227573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227573
Numéro de demande
EP15813196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 11/06 (2006.01)
Priorité
US 201414559233 03.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/063104 01.12.2015
Publication PCT
WO2016/089819 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

PARKER, Glen, C.

Saint Peters, MO 63376, US

RAUCH, Peter, J.

Saint Peters, MO 63376, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.