ENDLOS SCHLIESSBARER GURT

Brevet européen · EP3227581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227581
Numéro de demande
EP15766865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
26 juin 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 3/00 (2006.01)
F16G 11/02 (2006.01)
F16G 11/04 (2006.01)
Priorité
DE 102014224526 01.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/071838 23.09.2015
Publication PCT
WO2016/087072 09.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

ContiTech Transportbandsysteme GmbH

Vahrenwalder Strasse 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

HÜLS, Achim

30890 Barsinghausen, DE

RIEPL, Stanislaus

30823 Garbsen, DE

MÖSCHEN-SIEKMANN, Michael

37176 Nörten-Hardenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.