KATALYTISCHE BRENNERANORDNUNG

Brevet européen · EP3227608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227608
Numéro de demande
EP15837150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
26 sept. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 13/00 (2006.01)
C01B 3/38 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/62 (2006.01)
H01M 8/0612 (2016.01)
Priorité
SE 1451477 04.12.2014
Demande PCT
PCT/SE2015/051303 02.12.2015
Publication PCT
WO2016/089296 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

GHIRELLI, Federico

413 23 Göteborg, SE

TOFTEFORS, Ida

416 63 Göteborg, SE

EKDUNGE, Per

421 66 Västra Frölunda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.