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Brevet européen · EP3227620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227620
Numéro de demande
EP15856694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
24 août 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201414535392 07.11.2014
Demande PCT
PCT/US2015/058080 29.10.2015
Publication PCT
WO2016/073281 12.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Titulaire

Emerson Climate Technologies, Inc.

1675 W. Campbell Road, Sidney, OH 45365, US

Inventeur

BURNS, Nathan Paul

Troy, Ohio 45373, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.