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Brevet européen · EP3227746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227746
Numéro de demande
EP15864743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
2 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/64 (2006.01)
F16F 1/02 (2006.01)
G02B 7/02 (2006.01)
G02B 7/08 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201462086595 P 02.12.2014
US 201562129562 P 06.03.2015
Demande PCT
PCT/US2015/062713 25.11.2015
Publication PCT
WO2016/089699 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Inventeur

MILLER, Mark A.

Hutchinson, Minnesota 55350, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.