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Brevet européen · EP3227763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227763
Numéro de demande
EP15865153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 3/033 (2013.01)
G06F 3/0354 (2013.01)
Priorité
US 201462086471 P 02.12.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/096183 01.12.2015
Publication PCT
WO2016/086854 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 5 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

CHURA, William D.

Newton, Massachusetts 02459, US

LU, Hanning

Guangzhou Guangdong 511431, CN

BLECK, James H.

Chelmsford, Massachusetts 01824, US

WANG, Steven

New Hampshire 03087, US

WAKEFIELD, Scott H.

Andover, Massachusetts 01810, US

MORGAN, Andrew David

Derry NH 03038, US

TOWLE, Jonathan N.

Amherst, New Hampshire 03031, US

EAGAN, Thomas

Chelmsford, Massachusetts 01824, US

ZHAO, Changjun

Zhoukou Henan 461423, CN

SAUNDERS, James

Lowell, Massachusetts 01852, US

HUANG, Zhijian

Lechang, Guangdong 512299, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.