BATTERIE LITHIUM ORGANIQUE
Brevet européen · EP3227944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227944
- Numéro de demande
- EP15810690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/60 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0565 (2010.01)H01M 10/0568 (2010.01)
- Priorité
- FR 1461704 01.12.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053265 30.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/087759 09.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
GUYOMARD, Dominique
44880 Sautron, FR
DESCHAMPS, Marc
29000 Quimper, FR
POIZOT, Philippe
80000 Amiens, FR
GAUBICHER, Joël
44000 Nantes, FR
LECUYER, Margaud
29760 Penmarc'h, FR
LESTRIEZ, Bernard
44000 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.