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Brevet européen · EP3227951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227951
Numéro de demande
EP15865518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
28 août 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/054 (2010.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 4/13 (2010.01)
H01M 4/66 (2006.01)
H01M 4/58 (2010.01)
H01M 10/0562 (2010.01)
H01M 10/39 (2006.01)
H01M 4/70 (2006.01)
Priorité
US 201462087507 P 04.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/063244 01.12.2015
Publication PCT
WO2016/089902 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

BHAVARAJU, Sai

West Jordan, Utah 84088, US

ECCLESTON, Alexis

Midvale, Utah 84047, US

ROBINS, Mathew

Saratoga Springs, Utah 84045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.