HOHLKATHODEN-PLASMAQUELLE

Brevet européen · EP3228160 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3228160
Numéro de demande
EP14907243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2014
Publié
11 oct. 2017
Délivré
21 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05H 1/24 (2006.01)
H05H 1/48 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2014/068858 05.12.2014
Publication PCT
WO2016/089424 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  7. 23 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.07.2021

  8. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

BIQUET, Thomas

6041 Gosselies, BE

MASCHWITZ, Peter

Sebastopol, CA 95472, US

CHAMBERS, John

San Francisco, CA 94122, US

WIAME, Hughes

6041 Gosselies, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.