MÖBELELEMENT
Brevet européen · EP3228218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3228218
- Numéro de demande
- EP16168266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2016
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 77/02 (2006.01)A47B 77/06 (2006.01)A47B 77/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016004269 08.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Inventeur
Bauer, Stefan
84137 Vilsbiburg, DE
Rieger, Roger Paul
84028 Landshut, DE
Spohde, Ulrich
84155 Bodenkirchen, DE
Eckert, Marc Oliver
84155 Bodenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.