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Brevet européen · EP3228265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3228265
Numéro de demande
EP17166627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2006
Publié
11 oct. 2017
Délivré
2 juil. 2025
Radié
31 juil. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 17/295 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 10/06 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
US 704224 P 29.07.2005
US 747166 P 12.05.2006
Divisionnaire de
EP11150538
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    31.07.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 31.07.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 16 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  5. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

VERTOS MEDICAL, INC.

Vertos Medical, Inc.

2362-D Qume Drive, San Jose CA 95131, US

Mandataire

Bovard AG

Bovard SA

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Tran, Minh

Highlands Ranch, CO 80126, US

Way, Bryce

San Jose, CA 95138, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.