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Brevet européen · EP3228298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3228298
- Numéro de demande
- EP15723422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/03 (2006.01)A61J 1/00 (2006.01)A61J 7/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201410714629 28.11.2014
- Demande PCT
- PCT/CN2015/071981 30.01.2015
- Publication PCT
- WO2016/082329 02.06.2016
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.