VORRICHTUNG FÜR TRANSVASKULÄRE NERVENSTIMULATION

Brevet européen · EP3228351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3228351
Numéro de demande
EP17169051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2013
Publié
11 oct. 2017
Délivré
5 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 201261606899 P 05.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 29.08.2019

  6. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Lungpacer Medical Inc.

8602 Commerce Court, Burnaby, BC V5A 4N6, CA

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

HOFFER, Joaquin Andres

Anmore, British Columbia V3H 5E9, CA

NOLETTE, Marc-Andre

Burnaby, British Columbia V5C 2B9, CA

TRAN, Bao Dung

Vancouver, British Columbia V5P 2Y5, CA

THAKKAR, Viral

Burnaby, British Columbia V5A 1B4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.