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Brevet européen · EP3228355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3228355
Numéro de demande
EP16193176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2009
Publié
11 oct. 2017
Délivré
21 avr. 2021
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/378 (2006.01)
A61F 2/02 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
G10L 15/05 (2013.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/07 (2006.01)
G10L 15/00 (2013.01)
H04B 13/00 (2006.01)
G10L 15/06 (2013.01)
Priorité
SE 0802163 10.10.2008
US 227822 P 23.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  4. 23 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  5. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.