TRÄGERSCHICHT EINER ISOLIERPLATTE FÜR DAS BAUWESEN

Brevet européen · EP3228449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3228449
Numéro de demande
EP17166024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2014
Publié
11 oct. 2017
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
E04B 1/74 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
Priorité
IT MI20140054 17.01.2014
Divisionnaire de
EP14830690
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 26 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  5. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Inventeur

FAOTTO, Ugo

I-31030 Carbonera, TREVISO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.