TRÄGERSCHICHT EINER ISOLIERPLATTE FÜR DAS BAUWESEN
Brevet européen · EP3228449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3228449
- Numéro de demande
- EP17166024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2014
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 5/18 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)E04B 1/74 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20140054 17.01.2014
- Divisionnaire de
- EP14830690
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 26 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
FAOTTO, Ugo
I-31030 Carbonera, TREVISO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.