MATERIAL FÜR EINE DICHTUNG
Brevet européen · EP3228678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3228678
- Numéro de demande
- EP15865950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/10 (2006.01)F02F 11/00 (2006.01)F16J 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014243460 01.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/005969 01.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/088363 09.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
AOYAGI, Hideharu
Tokyo 104-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.