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Brevet européen · EP3228731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3228731
- Numéro de demande
- EP15859255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2006.01)C25B 3/04 (2006.01)C25B 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014228096 10.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/081518 09.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/076277 19.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ZAENAL, Awaludin
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP
TAKAKUWA, Yasutomo
Yokohama-shi Kanagawa 240-8501, JP
KATO, Akihiro
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP
MITSUSHIMA, Shigenori
Yokohama-shi Kanagawa 240-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.