VERMESSUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3228986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3228986
Numéro de demande
EP16202710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2014
Publié
11 oct. 2017
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01S 19/14 (2010.01)
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 19/42 (2010.01)
H04N 23/55 (2023.01)
H04N 23/63 (2023.01)
G01C 25/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP14721402
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 16 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.12.2025

  3. 16 déc. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Hexagon Technology Center GmbH, Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg → Hexagon Innovation Hub GmbH, Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg
    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 16.12.2025

  4. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  5. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  6. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  7. 16 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 16.04.2024

  8. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Hexagon Innovation Hub GmbH

Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz

Inventeur

PARYS, Roman

51-669 Wroclaw, PL

METZLER, Bernhard

6850 Dornbirn, AT

VELIZHEV, Alexander

8810 Horgen

FIDLER, Thomas

6800 Fieldkirch, AT

SCHEJA, Jochen

6845 Hohenems, AT

VAN DER ZWAN, Elmar Vincent

9428 Walzenhausen

SIERCKS, Knut

9402 Mörschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.