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Brevet européen · EP3229489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3229489
Numéro de demande
EP17164440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
11 oct. 2017
Délivré
17 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04R 3/00 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 16164350 08.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  6. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

PEDERSEN, Michael Syskind

DK-2765 Smørum, DK

BERTELSEN, Andreas Thelander

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.