ELEKTRONISCHES DAMPFBEREITSTELLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3229620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3229620
- Numéro de demande
- EP15790199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201422056 11.12.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053180 23.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/092259 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
LEADLEY, David
London WC2R 3LA, GB
LEA, Ray
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.