ELEKTRONISCHES DAMPFBEREITSTELLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3229620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3229620
Numéro de demande
EP15790199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
GB 201422056 11.12.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053180 23.10.2015
Publication PCT
WO2016/092259 16.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

LEADLEY, David

London WC2R 3LA, GB

LEA, Ray

London WC2R 3LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.