AEROSOLBEREITSTELLUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP3229621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3229621
- Numéro de demande
- EP15797159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201422018 11.12.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053445 13.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/092261 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Nicoventures Holdings Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 19.12.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
BUCHBERGER, Helmut
A-4490 St. Florian, AT
LEADLEY, David
London WC2R 2PG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.