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Brevet européen · EP3229721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3229721
- Numéro de demande
- EP15808820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/0215 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 8/12 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/01 (2006.01)G01R 33/48 (2006.01)A61B 6/03 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)G01T 1/164 (2006.01)G16H 50/50 (2018.01)A61B 6/00 (2006.01)A61B 5/02 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)G16H 40/63 (2018.01)G16H 20/40 (2018.01)G16H 30/20 (2018.01)A61B 8/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 5/026 (2006.01)
- Priorité
- US 201462089125 P 08.12.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/059271 02.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/092421 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
ANDERSON, David
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.