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Brevet européen · EP3229735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3229735
- Numéro de demande
- EP16759589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2016
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- US 201562128356 P 04.03.2015US 201562208064 P 21.08.2015US 201615049315 22.02.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/020937 04.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/141308 09.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.12.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
1 entrée antérieure
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Fort Worth, TX 76137, US
Fort Worth, TX 76134, US
Fort Worth, TX 76134, US
Fort Worth, TX 76134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.