PROTHETISCHE KLAPPE UND EINSETZSYSTEM

Brevet européen · EP3229738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3229738
Numéro de demande
EP15869467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201462091595 P 14.12.2014
US 201562139907 P 30.03.2015
Demande PCT
PCT/IL2015/051210 14.12.2015
Publication PCT
WO2016/098104 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  4. 16 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2024

  5. 12 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.01.2024

  6. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Trisol Medical Ltd.

7 HaKidma Street, 2069200 Yokneam, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

GOLLAN, Tal

5258434 Ramat-Gan, IL

VATURI, Mordehay

5591228 Ganei-Tikva, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.