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Brevet européen · EP3229870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3229870
- Numéro de demande
- EP15841009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- US 201462088844 P 08.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/064464 08.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/094387 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 6 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
VEDRINE, Lionel
South San Francisco, CA 94080-4990, US
ROE, Steven N.
South San Francisco, CA 94080-4990, US
PATEL, Mukund
South San Francisco, CA 94080-4990, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.