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Brevet européen · EP3229904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3229904
Numéro de demande
EP15817038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
G06T 7/20 (2017.01)
G06T 11/00 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
A61B 6/00 (2006.01)
Priorité
US 201462090115 P 10.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/065014 10.12.2015
Publication PCT
WO2016/094668 16.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

FALCO, Tony

La Prairie, Québec J5R6M9, CA

LACHAINE, Martin, Emile

Montreal, Québec H2X 3A7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.