SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE BROYAGE SOUS VIDE
Brevet européen · EP3229968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3229968
- Numéro de demande
- EP15813111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 2 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B02C 13/288 (2006.01)B02C 23/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 18982014 09.12.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/059414 07.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/092457 16.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 24 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.03.2025
- 11 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2024
- 28 févr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Frewitt fabrique de machines S.A., Route du Coteau 7, 1763 Granges-Paccot → Frewitt fabrique de machines SA, Route du Coteau 7, 1763 Granges-Paccot
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 9 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 12 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2023
- 28 sept. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
3 entrées antérieures
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 26 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.04.2022
- 2 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.