SEPARATOR

Brevet européen · EP3229970 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3229970
Numéro de demande
EP15804094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
30 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B04B 1/08 (2006.01)
B04B 7/08 (2006.01)
B04B 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014118289 10.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077910 27.11.2015
Publication PCT
WO2016/091617 16.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.03.2019

  6. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

GEA Mechanical Equipment GmbH

Werner-Habig-Strasse 1, 59302 Oelde, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

QUITER, Kathrin

48317 Drensteinfurt, DE

TAETZ, Frank

33129 Delbrück, DE

MACKEL, Wilfried

59510 Lippetal-Herzfeld, DE

BATHELT, Thomas

59302 Oelde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.